Association Les Côtes de Sassenage

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Notre association compte 140 familles. Elle possède un bureau et un conseil d'administration composé d'environ 22 personnes qui se réunissent régulièrement.
Une liste de diffusion par email, réservée aux membres, permet à l'ensemble des adhérents de communiquer entre eux.

C'est une association de quartier qui "a pour but de prendre en charge la défense de l’environnement et la protection du site, les problèmes collectifs et l’animation des quartiers de l’ensemble des Côtes" (extrait des statuts, cf. ci-dessous).

Si vous habitez notre quartier et souhaitez participer à la vie du quartier, à la défense de son environnement ou simplement être informé, adhérez et soutenez notre action. Le coût de l'adhésion annuelle est de 5 € (ou un montant libre de soutien) par famille.

STATUTS DE L’ASSOCIATION « LES COTES DE SASSENAGE »

Article 1

L’association  « LES COTES DE SASSENAGE » créée en janvier 1980 a pour but de prendre en charge la défense de l’environnement et la protection du site, les problèmes collectifs et l’animation des quartiers de l’ensemble des Côtes.    
Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Son siège social :

Association Les Côtes de Sassenage
1 rue des Parcs
38360 Sassenage.

Article 2

Les ressources de l’association sont tout apport et recette autorisés par la loi.

Article 3

Composition de l’association :
membres fondateurs, membres associés au Conseil d’Administration  et membres actifs.

Article 4

La qualité de membre de l’association se perd :
-    par démission,
-    par la radiation, prononcée pour non-paiement de la cotisation ou pour motifs graves par le Conseil  d’Administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à prononcer sa défense, sauf recours non suspensifs à l’Assemblée Générale.

Article 5

L’Association est administrée par un Conseil d’Administration. Le Conseil d’Administration désigne parmi ses membres un bureau élu pour un an.
Les membres du bureau et du Conseil d’Administration ne peuvent recevoir aucune rétribution, toutefois ils peuvent être indemnisés pour leurs frais réels. Le remboursement des frais de missions, déplacements ou représentations payés à des membres du Conseil d’ Administration doit être approuvé par l’Assemblée Générale.

Article 6

Le Conseil d’Administration se réunit chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres.

Article 7

L’Assemblée Générale se réunit sur convocation du Président ou de son représentant :
•    en session normale : une fois par an ,
•    en session extraordinaire : sur la décision du Conseil d’Administration ou sur la demande du quart au moins des membres qui le compose.
Son ordre du jour est établi par le Conseil d’Administration.
Son bureau est celui du conseil.
Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d’Administration, sur la situation financière et morale de l’Association.
Elle approuve les comptes, vote le budget, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.

Article 8

Les dépenses sont ordonnancées par le Président. L’Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le Président.

Article 9

Il est tenu au jour le jour une comptabilité denier par recettes et par dépenses et s’il y a lieu, une comptabilité matière.

Article 10

Modification des statuts, dissolution.
Le Président doit faire connaître dans les trois mois à la Préfecture du département de l’Isére tous les changements survenus dans l’administration ou la direction de l’Association ainsi que toutes les modifications apportées à ses statuts.
Ces modifications et changements sont consignés sur le registre spécial coté et paragraphe.
La dissolution de l’Association peut être prononcée par l’Assemblée Générale convoquée spécialement à cet effet.
Dans tous les cas de dissolution, le Conseil d’Administration sera chargé de l’attribution et de la liquidation des biens de l’Association .
L’Assemblée Générale attribue l’actif net conformément à la loi.
La dissolution doit faire l’objet d’une déclaration à la Préfecture de l’Isére.
Fait à SASSENAGE, le 26 novembre 1987.

Constitution du bureau de l'association pour la saison 2019-2020